Mentions lègale

Leser GmbH
Gottlieb-Daimler-Str. 11
77933 Lahr
Tel.: +49 (0) 7821 / 5803-0
Fax: +49 (0) 7821 / 5803-70
E-Mail: leser(at)leser.de

Internet: www.leser.de

Directeur général:
Jochen Leser, Ralf Leser
Lieu de juridiction:
Amtsgericht Freiburg im Breisgau
No de registre du commerce:
HRB 390539
No d'identification selon code des impots:
DE 811169969
No d'identification intracommunitaire:
10048/12002 

Responsable interne:
Ralf Leser
Conception du site internet:
TANDEM Kommunikation GmbH
www.tandem-kommunikation.de

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ:

1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur n’offre aucune garantie quant à l’actualité, l'exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Les prétentions d’indemnités à l’encontre de l’auteur, qui se rapportent à des dommages d’ordre matériel ou idéel qui ont été occasionnés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations proposées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes sont fondamentalement exclues, s'il est prouvé que l'auteur n'a pas agi de manière intentionnelle ou par négligence grave.

Toutes les offres sont sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer certains éléments du site Web ou l’ensemble du site Web sans préavis spécial ou de suspendre temporairement ou définitivement la publication.

2. Références et liens
L’auteur déclare par la présente expressément qu’au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les sites référés. L’auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la propriété intellectuelle des sites reliés/référés. Voilà pourquoi il prend expressément ses distances avec l’ensemble des contenus de tous les sites reliés / référés qui ont été modifiés après la création des liens. Cette constatation vaut pour tous les liens et références créés au sein du site Web de la société ainsi que pour les entrées réalisées par des personnes externes dans les livres d’or, les forums de discussions et les mailing listes créés par l’auteur. Tout contenu illégal, erroné ou incomplet et en particulier tous les dommages occasionnés par l’utilisation ou la non-utilisation de telles informations relève exclusivement de la responsabilité des prestataires du site auquel il est fait référence et non pas de la personne qui se contente d’établir une référence vers la publication respective par le biais de liens.

3. Droits d’auteur et droit de protection des marques
Dans toutes les publications, l’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur en ce qui concerne les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes employés et d’utiliser systématiquement les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'ils a lui-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qui ne font pas soumis à des droits de licences.
L’ensemble des marques et labels mentionnés sur le site Web et le cas échéant protégés par des tiers sont assujettis sans restrictions aux dispositions du droit des marques respectivement en vigueur et aux droits de possession des propriétaires enregistrés respectifs. On ne saurait conclure par leur seule mention que les marques ne sont pas protégées par des tiers !

Le droit d’auteur protégeant les objets publiés et créés par l’auteur reviennent exclusivement à l’auteur du site. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ainsi que toutes autres publications sous forme électronique ou papier est strictement interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.

4. Effet juridique de la présente exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante du site Web auquel il a été fait référence à partir du présent site Web. Le fait que certains éléments ou certaines formulations particulières du présent texte ne correspondent pas, plus ou plus tout à fait à la situation juridique n’affecte nullement les autres parties du document ou leur validité.
 
Disclaimer/Note sur la problématique des liens externes

En qualité de fournisseur de contenu, Leser GmbH est responsable des "contenus propres" que la société met à disposition dans le cadre de la législation générale. Il convient de faire la distinction entre ces contenus propres et les références croisées ("liens") vers les contenus mis à disposition par d’autres prestataires. Grâce à ces références croisées, la société Leser GmbH donne accès à des « contenus externes » qui sont signalés de la manière suivante :

Dans le cas de "liens", il s’agit toujours de référence "vivantes" (dynamiques). Lors de l’établissement du lien, la société Leser GmbH a certes vérifié ce contenu externe afin de s’assurer qu'il n'engage pas des responsabilités sur le plan du droit civil ou du droit pénal. Mais elle ne vérifie pas constamment les changements survenus dans le contenu auquel il se réfère dans son offre et qui pourrait justifier une nouvelle responsabilité. Si la société constate ou apprend par un tiers qu'un contenu concret vers lequel elle maintient un lien, engage la responsabilité sur le plan du droit civil ou pénal, elle supprimera la référence vers ledit contenu.
 
Note sur la protection des données
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Pour toutes questions, suggestions et/ou critiques concernant la protection des données offerte sur nos sites WEB, veuillez contacter monsieur Leiser qui se tient à votre disposition à l’adresse suivante : dvlim(at)leser.de.